Mobilité EUt+

Mentions légales


Dénomination sociale
Université de technologie de Troyes
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel


Siège
12 rue Marie Curie, CS 42060, 10004 Troyes cedex

Directeur de la publication
Christophe COLLET, Directeur de l’UTT

Directeur/Directrice de rédaction
Timothée TOURY, Secrétaire général à l’Université de technologie européenne

Editeur
Université de technologie de Troyes
12 rue Marie Curie, CS 42060, 10004 Troyes cedex


Hébergement
OVHcloud

Conception, développement et intégration
Université de technologie de Troyes

Élaboration des contenus
Université de technologie de Troyes ( www.utt.fr )
Hochschule Darmstadt, Université des sciences appliquées ( h-da.de )
Université technique de Riga ( www.rtu.lv )
Technological University Dublin ( www.tudublin.ie )
Université technique de Sofia ( tu-sofia.bg )
Institut de technologie de Chypre ( www.cut.ac.cy )
Université polytechnique de Carthagène ( www.upct.es )
Université technique de Cluj-Napoca ( www.utcluj.ro )
Université de Cassino et Lazio Meridionale ( www.unicas.it )


Règlement général sur la protection des données
L'EUt+ s'engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur info-mobility.univ-tech.eu soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Plus d'information ici


Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite, y compris pour les documents téléchargeables. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les ''copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective'' et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, ''toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite'' (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Base de données
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l'Université de Technologie de Troyes est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Exonération de la responsabilité du contenu du site
L’Université de Technologie de Troyes (l'UTT) et l’Université de technologie européenne (l'EUt+) ne peuvent garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, l’UTT et l'EUt+ déclinent toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. L’UTT et l'EUt+ ne peuvent être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Les informations contenues dans le site ne sont pas contractuelles et sont sujettes à modification sans préavis.

Utilisation des cookies
Nous n’utilisons que des cookies fonctionnels